Code de l'éducation · Article
Article en vigueur depuis le 24 octobre 2019.
CodeCode de l'éducation
RattachementSous-section 1 : Les écoles centrales
- Partie réglementaire
- Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
- Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités
- Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités
- Sous-section 1 : Les écoles centrales
IdentifiantLEGIARTI000039278314
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D715-1 du Code de l'éducation (version du 24 octobre 2019)Légifrance →
1. Les dispositions relatives aux écoles centrales mentionnées à l'article L. 715-1 sont fixées par les décrets suivants :
2. 1° Centrale Lille Institut : décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993 relatif à Centrale Lille Institut ;
3. 2° Ecole centrale de Lyon : décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon ;
4. 3° Ecole centrale de Marseille : décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 relatif à l'Ecole centrale de Marseille ;
5. 4° Ecole centrale de Nantes : décret n° 93-1143 du 29 septembre 1993 relatif à l'Ecole centrale de Nantes.
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