Code de l'éducation · Article

Article D715-9-1

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2024.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Sous-section 3 : Les universités de technologie
  1. Partie réglementaire
  2. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
  3. Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
  4. Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités
  5. Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités
  6. Sous-section 3 : Les universités de technologie
IdentifiantLEGIARTI000050696372
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D715-9-1 du Code de l'éducation (version du 1er décembre 2024)Légifrance →

1. Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes :

2. 1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur ;

3. 2° Université de technologie de Compiègne ;

4. 3° Université de technologie de Troyes ;

5. 4° Université de technologie de Tarbes.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000050696372, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.