Code de l'éducation · Article

Article D752-1

Article abrogé, en vigueur du 14 juin 2015 au 18 février 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Chapitre II : Les écoles d'architecture
  1. Partie réglementaire
  2. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
  3. Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
  4. Chapitre II : Les écoles d'architecture
IdentifiantLEGIARTI000030740748
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D752-1 du Code de l'éducation (version du 14 juin 2015)Légifrance →

1. Les dispositions relatives à l'organisation administrative et financière des écoles nationales d'architecture, dont la liste figure au présent article, sont fixées par le décret n° 78-266 du 8 mars 1978 fixant le régime administratif et financier des écoles nationales supérieures d'architecture :

2. 1° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;

3. 2° Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;

4. 3° Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand ;

5. 4° Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble ;

6. 5° Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille ;

7. 6° Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;

8. 7° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée ;

9. 8° Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;

10. 9° Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier ;

11. 10° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;

12. 11° Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes ;

13. 12° Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;

14. 13° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;

15. 14° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;

16. 15° Ecole nationale supérieure d'architecture de ParisMalaquais ;

17. 16° Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;

18. 17° Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ;

19. 18° Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;

20. 19° Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;

21. 20° Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg.

22. Les dispositions relatives à la Cité de l'architecture et du patrimoine sont fixées par le décret n° 2004-683 du 9 juillet 2004 relatif à l'établissement public de la Cité de l'architecture et du patrimoine pris pour l'application de l'article L. 142-1 du code du patrimoine.

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