Code de l'éducation · Article

Article D752-5

Article en vigueur depuis le 1er mars 2025.

CodeCode de l'éducation
Rattachement
Section unique : Les écoles nationales supérieures d'architecture
  1. Partie réglementaire
  2. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
  3. Titre V : Les établissements d'enseignement supérieur spécialisés
  4. Chapitre II : Les écoles d'architecture
  5. Section unique : Les écoles nationales supérieures d'architecture
IdentifiantLEGIARTI000051115102
Texte parentLEGITEXT000006071191
Référencearticle D752-5 du Code de l'éducation (version du 1er mars 2025)Légifrance →

1. Les écoles nationales supérieures d'architecture sont :

2. 1° L'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux ;

3. 2° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ;

4. 3° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand, établissement-composante de l'Université Clermont Auvergne ;

5. 4° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble, établissement-composante de l'Université Grenoble Alpes ;

6. 5° L'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille, établissement-composante de l'Université de Lille ;

7. 6° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon ;

8. 7° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille ;

9. 8° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier, établissement-composante de l'Université de Montpellier Paul-Valéry ;

10. 9° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy ;

11. 10° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes, établissement-composante de Nantes Université ;

12. 11° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Normandie ;

13. 12° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville ;

14. 13° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est, établissement-composante de l'Université Gustave Eiffel ;

15. 14° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette ;

16. 15° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais, établissement-composante de l'Université Paris sciences et lettres ;

17. 16° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine ;

18. 17° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne établissement-composante de l'Université Jean Monnet ;

19. 18° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg ;

20. 19° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse ;

21. 20° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles ;

22. 21° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de La Réunion.

Nota : Conformément à l'article 4 du décret n°2025-95 du 30 janvier 2025, ces dispositions entrent en vigeur le premier jour du mois qui suit celui la publication dudit décret, soit le 1er mars 2025. Se référer à l'article 3 du même décret pour les mesures transitoires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000051115102, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.