Code de l'environnement · Article

Article D425-20-1

Article en vigueur depuis le 7 octobre 2026.

CodeCode de l'environnement

Rattachement

Section 4 bis : Gestion adaptative des espèces

IdentifiantLEGIARTI000054954234

Texte parentLEGITEXT000006074220

Référencearticle D425-20-1 du Code de l'environnement (version du 7 octobre 2026)Légifrance →

1. La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante :

2. 1° (Abrogé) ;

3. 2° Gibier d'eau

4. - Barge à queue noire (Limosa limosa) ;

5. - Courlis cendré (Numenius arquata) ;

6. - Fuligule milouin (Aythya ferina).

7. 3° Oiseaux de passage

8. - Tourterelle des bois (Streptopelia turtur).

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