Code de l'environnement · Article

Article D563-9

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2007.

CodeCode de l'environnement
Rattachement
Section 2 : Prévention du risque volcanique
  1. Partie réglementaire
  2. Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
  3. Titre VI : Prévention des risques naturels
  4. Chapitre III : Autres mesures de prévention
  5. Section 2 : Prévention du risque volcanique
IdentifiantLEGIARTI000006839522
Texte parentLEGITEXT000006074220
Référencearticle D563-9 du Code de l'environnement (version du 16 octobre 2007)Légifrance →

1. Les communes particulièrement exposées à un risque d'éruption volcanique où sont applicables les dispositions des articles R. 125-9 à R. 125-14 sont celles qui figurent au tableau ci-après.

2. Tableau de l'article D. 563-9

3. LISTES DES COMMUNES PARTICULIÈREMENT EXPOSÉES À UN RISQUE D'ÉRUPTION VOLCANIQUE

4. Outre-mer

5. DÉPARTEMENTS : La Réunion (volcan du piton de la Fournaise).

6. COMMUNES

7. Saint-Philippe.

8. Sainte-Rose.

9. Saint-Joseph.

10. Saint-Benoît.

11. La Plaine-des-Palmistes.

12. Le Tampon.

13. Petite-Ile.

14. Entre-Deux.

15. Saint-Louis.

16. DÉPARTEMENTS : La Guadeloupe (volcan de la Soufrière).

17. COMMUNES

18. Trois-Rivières.

19. Capesterre-Belle-Eau.

20. Ballif.

21. Gourbeyre.

22. Basse-Terre.

23. Saint-Claude.

24. Vieux-Habitants.

25. Goyave.

26. Petit-Bourg.

27. Vieux-Fort.

28. Bouillante.

29. DÉPARTEMENTS : La Martinique (volcan de la montagne Pelée).

30. COMMUNES

31. Grand-Rivière.

32. Basse-Pointe.

33. Le Lorrain.

34. Le Prêcheur.

35. Macouba.

36. L'Ajoupa-Bouillon.

37. Saint-Pierre.

38. Le Morne rouge.

39. Le Carbet.

40. Fonds-Saint-Denis.

41. Le Marigot.

42. Le Morne-Vert.

43. Belle-Fontaine.

44. Case-Pilote.

45. Sainte-Marie.

46. La Trinité.

47. Gros-Morne.

48. Saint-Joseph.

49. Schoelcher.

50. Fort-de-France.

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