1. Le résumé non technique présente de manière synthétique l'objet du schéma, les grandes étapes de son élaboration, les enjeux du territoire régional en termes de continuités écologiques et les principaux choix ayant conduit à la détermination de la trame verte et bleue régionale. Il intègre également la carte de synthèse régionale schématique des éléments de la trame verte et bleue mentionnée à l'article R. 371-29.
Code de l'environnement · Article
Article R371-31
Article en vigueur depuis le 30 décembre 2012.
CodeCode de l'environnement
Rattachement
Section 2 : Contenu
- Partie réglementaire
- Livre III : Espaces naturels
- Titre VII : Trame verte et trame bleue
- Chapitre IV : Schémas régionaux de cohérence écologique
- Section 2 : Contenu
IdentifiantLEGIARTI000026866806
Texte parentLEGITEXT000006074220
Aller plus loin
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