Code de l'environnement · Article
Article en vigueur depuis le 28 mai 2009.
CodeCode de l'environnement
RattachementParagraphe 2 : Cas particuliers de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Partie réglementaire
- Livre IV : Patrimoine naturel
- Titre II : Chasse
- Chapitre IV : Exercice de la chasse
- Section 2 : Temps de chasse
- Sous-section 2 : Chasse à tir
- Paragraphe 2 : Cas particuliers de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon
IdentifiantLEGIARTI000020670688
Texte parentLEGITEXT000006074220
Référencearticle R424-12 du Code de l'environnement (version du 28 mai 2009)Légifrance →
1. Dans le département de la Réunion, les périodes de chasse doivent être comprises entre les dates suivantes :
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DATE D'OUVERTURE SPÉCIFIQUE au plus tôt le :
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DATE DE CLÔTURE SPÉCIFIQUE au plus tôt le :
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|---|
Lièvre
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1er mai
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15 août
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Tangue
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15 février
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15 avril
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Cerf
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1er juin
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1er décembre
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Gibier à plume
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1er juin
|
15 août
|
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