Code de la défense · Article

Article R*1336-23

Article abrogé, en vigueur du 24 avril 2007 au 7 mars 2009.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

CodeCode de la défense
Rattachement
Sous-section 2 : Commissariat général aux transports et comité des transports.
  1. Partie réglementaire
  2. PARTIE 1 : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉFENSE
  3. LIVRE III : MISE EN ŒUVRE DE LA DÉFENSE NON MILITAIRE
  4. TITRE III : DÉFENSE ÉCONOMIQUE
  5. Chapitre VI : Transports et hydrocarbures
  6. Section 1 : Organisation des transports pour la défense
  7. Sous-section 2 : Commissariat général aux transports et comité des transports.
IdentifiantLEGIARTI000006574520
Texte parentLEGITEXT000006071307
Référencearticle R*1336-23 du Code de la défense (version du 24 avril 2007)Légifrance →

1. Les services régionaux et locaux dépendant de la direction de la météorologie sont :

2. 1° Les directions interrégionales de la météorologie ;

3. 2° Les centres départementaux de la météorologie.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000006574520, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.