Code rural et de la pêche maritime · Article
Article transféré, en vigueur du 4 juillet 2015 au 22 mai 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
CodeCode rural et de la pêche maritime
RattachementParagraphe 1 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
- Partie réglementaire
- Livre VI : Production et marchés
- Titre V : Les productions animales
- Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage
- Section 4 : Les organismes nationaux
- Sous-section 2 : Organismes relatifs aux équidés
- Paragraphe 1 : L'Institut français du cheval et de l'équitation
IdentifiantLEGIARTI000030833537
Texte parentLEGITEXT000006071367
Référencearticle R653-23-1 du Code rural et de la pêche maritime (version du 4 juillet 2015)Légifrance →
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