Code de la santé publique · Article
Article en vigueur depuis le 28 avril 2022.
CodeCode de la santé publique
RattachementChapitre VIII : Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
- Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre III : Protection de la santé et environnement
- Titre III : Prévention des risques sanitaires liés à l'environnement et au travail
- Chapitre VIII : Lutte contre les espèces végétales et animales nuisibles à la santé humaine
IdentifiantLEGIARTI000045680722
Texte parentLEGITEXT000006072665
Référencearticle D1338-1 du Code de la santé publique (version du 28 avril 2022)Légifrance →
1. Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont les suivantes :
2. 1° L'ambroisie à feuilles d'armoise (Ambrosia artemisiifolia L.) ;
3. 2° L'ambroisie à épis lisses (Ambrosia psilostachya DC.) ;
4. 3° L'ambroisie trifide (Ambrosia trifida L.).
5. 4° La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;
6. 5° La processionnaire du pin (Thaumetopoea pityocampa L.).
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