Article abrogé, en vigueur du 30 avril 2008 au 3 mai 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
CodeCode du sport
RattachementParagraphe 2 : Le secrétariat général
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
Section 1 : L'Institut national du sport et de l'éducation physique
Sous-section 1 : Fonctionnement de l'Institut
Paragraphe 2 : Le secrétariat général
IdentifiantLEGIARTI000018761996
Texte parentLEGITEXT000006071318
Référencearticle A211-4 du Code du sport (version du 30 avril 2008)Légifrance →
1. Sont placés sous l'autorité du secrétaire général :
2. 1° Les services chargés de la gestion administrative et financière ainsi que de l'intendance ;
3. 2° Le service d'accueil et d'animation ;
4. 3° Le service chargé de l'orientation professionnelle ;
5. 4° Le service de l'audiovisuel ;
6. 5° Le service de la documentation, qui regroupe l'ensemble des moyens de documentation de l'institut et travaille en liaison permanente avec les départements et services.
Numérotation : Auparavant, ce texte figurait à l'article 4 de l'arrêté du 2 février 1977 (Arrêté du 28 février 2008) (selon les données LEGI de la DILA).
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent.