Code du sport · Article

Article A211-55

Article abrogé, en vigueur du 30 avril 2008 au 3 mai 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

CodeCode du sport
Rattachement
Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école
  1. Partie réglementaire - Arrêtés
  2. LIVRE II : ACTEURS DU SPORT
  3. TITRE Ier : FORMATION ET ENSEIGNEMENT
  4. Chapitre Ier : Formation aux professions du sport
  5. Section 4 : L'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
  6. Sous-section 1 : Fonctionnement de l'école
IdentifiantLEGIARTI000018761861
Texte parentLEGITEXT000006071318
Référencearticle A211-55 du Code du sport (version du 30 avril 2008)Légifrance →

1. En liaison avec le Conseil supérieur des sports de montagne, la division de la formation assure un rôle de conseil et de coordination technique et pédagogique.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI (codes consolidés), identifiant LEGIARTI000018761861, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.