Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre II : Prévention des risques biologiques
Chapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000018530510
Texte parentLEGITEXT000006072050
Référencearticle R4421-2 du Code du travail (version du 1er mai 2008)Légifrance →
1. Au sens du présent titre, on entend par :
2. 1° Agents biologiques, les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication ;
3. 2° Micro-organisme, une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique ;
4. 3° Culture cellulaire, le résultat de la croissance in vitro de cellules isolées d'organismes multicellulaires.