Arrêté du 25 janvier 1994 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 janvier 1994
IdentifiantLEGIARTI000006729344
Texte parentLEGITEXT000005615189
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 janvier 1994Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Les annexes I, II et III de l'arrêté du 30 novembre 1988 susvisé sont modifiées comme suit: 1o A l'annexe I, le tableau Infirmier de classe normale et, à compter du 1er août 1994, le tableau Infirmier de classe supérieure sont modifiés comme suit: << Infirmier de classe normale ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ...................................................... 1o Echelon créé à compter du 1er août 1993. << Infirmier de classe supérieure ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ...................................................... 2o A l'annexe II, le tableau Infirmier de bloc opératoire de classe normale et puéricultrice de classe normale et, à compter du 1er août 1994, le tableau Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure et puéricultrice de classe supérieure sont modifiés comme suit: << Infirmier de bloc opératoire de classe normale << Puéricultrice de classe normale ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ...................................................... << Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure << Puéricultrice de classe supérieure ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ...................................................... 3o A l'annexe III, le tableau Infirmier anesthésiste de classe normale et, à compter du 1er août 1994, le tableau Infirmier anesthésiste de classe supérieure sont modifiés comme suit. << Infirmier anesthésiste de classe normale ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ...................................................... << Infirmier anesthésiste de classe supérieure ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 27/01/94 Page 1464 a 1465 ......................................................

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006729344, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.