Arrêté du 16 décembre 1993 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 28 janvier 1994.

TexteArrêté du 16 décembre 1993
Rattachement
Section 2 : Préparation militaire supérieure.
  1. Chapitre III : Différentes formes de la préparation militaire
  2. Section 2 : Préparation militaire supérieure.
IdentifiantLEGIARTI000006409509
Texte parentLEGITEXT000005615211
Référencearticle 16 de l'arrêté du 16 décembre 1993 (version du 28 janvier 1994)Légifrance →

1. Le cycle de la préparation militaire supérieure est organisée dans chacune des armées ou directions sous forme d'une ou plusieurs périodes d'instruction dont la durée totale ne peut excéder quatre semaines.

2. Le programme détaillé de l'instruction est laissé à l'initiative de chaque armée ou direction. Il doit toutefois comporter, dans tous les cas, un entraînement physique et sportif et une formation militaire de base.

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