1. Passage aux écluses
2. (Art. 6-28 du R.G.P.)
3. 1° Sur l'ensemble du réseau
4. Le franchissement des écluses gardées est possible pendant les heures d'ouverture définies par voie d'avis à la batellerie. Celui des écluses non gardées l'est, tant que la visibilité reste suffisante.
5. Tout franchissement d'écluse en-dehors de ces périodes doit faire l'objet d'une autorisation délivrée par le chef du service de la navigation.
6. Le stationnement, l'escale ou l'arrêt, autre que celui nécessaire aux manoeuvres d'éclusage, est interdit dans le sas des écluses.
7. Le stationnement, l'escale ou l'arrêt, autre que celui nécessité pour attendre l'écluse ou procéder aux manoeuvres correspondantes, est interdit dans les zones d'attente situées à proximité des écluses.
8. 2° Sur le réseau à petit gabarit
9. Les écluses du réseau à petit gabarit, à l'exception de celle de Sevran pendant le créneau horaire où l'écluse est gardée, sont manoeuvrées par les usagers eux-mêmes au moyen d'une clé qui leur est remise en prêt par le service de la navigation et en effectuant les manoeuvres dans l'ordre indiqué sur le " Guide du plaisancier " fourni en même temps que la clé.
10. En cas d'incident sérieux, les usagers doivent par tout moyen, et notamment à l'aide des cabines téléphoniques, alerter la permanence générale d'assistance du service.
11. L'écluse de Sevran, équipée de radio V.H.F., est gardée de 9 heures à 17 heures et assure pendant ce créneau horaire, une distribution de clés d'écluse et de " Guides du plaisancier ". En dehors de ce créneau, elle est exploitée en libre-service.
12. 3° Navigation dans les biefs
13. La navigation dans les biefs est autorisée la nuit sur l'ensemble du réseau à grand gabarit. Elle est interdite la nuit et par temps de brouillard sur la partie à petit gabarit, sauf pour les bateaux commerciaux et de service, ainsi que pour les bateaux munis d'une autorisation spéciale délivrée par le chef du service de la navigation.