1. Sports nautiques
2. (Art. 9-05 du R.G.P.)
3. La pratique des sports nautiques en général, comme la voile, le véliplanchisme, le ski nautique, les scooters et les motos d'eau, l'aviron et le canoë-kayak, ainsi que la natation est interdite sur le réseau fluvial de la ville de Paris.
4. Toutefois, la pratique du canoë ou du kayak peut être admise par dérogation, après examen de la demande. Les autorisations correspondantes sont délivrées par le chef du service de la navigation sur des secteurs bien délimités et pour des périodes qui sont toujours temporaires.
5. Des manifestations sportives, nautiques ou démonstrations d'engins divers peuvent également être autorisées, en dérogation à l'interdiction visée au premier alinéa, dans les conditions suivantes :
6. - obtention de l'autorisation écrite du chef du service de la navigation et, sur avis de ce dernier, d'une autorisation délivrée par le préfet de police de Paris ou par le préfet du département concerné.
7. Toute demande d'autorisation pour de telles manifestations doit être déposée au siège du service de la navigation au moins trente jours à l'avance.
8. La navigation générale ne peut être interrompue que dans des cas exceptionnels et pendant de très courtes périodes. Les bateaux en transit doivent franchir à vitesse très réduite le bassin ou le tronçon de voie d'eau où a lieu la manifestation.
9. Toutes ces manifestations doivent faire l'objet d'avis à la batellerie.