Arrêté du 2 mars 1994 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 22 mars 1994.

TexteArrêté du 2 mars 1994
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006546358
Texte parentLEGITEXT000005615511
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 2 mars 1994 (version du 22 mars 1994)Légifrance →

1. Index des termes anglais-français

2. ANGLAIS FRANçAIS

3. audiotex audiotex

4. coin telephone set publiphone

5. coinbox publiphone

6. facsimile télécopie

7. facsimile equipment télécopieur

8. fax télécopie

9. to fax télécopier

10. freephone service service libre appel

11. kiosk service kiosque

12. multimedia multimédia

13. multiservice multiservice

14. payphone set publiphone

15. person-to-person call communication personnelle

16. personal call communication personnelle

17. public fax publicopieur

18. teleconferencing téléconférence

19. telecopier télécopieur

20. telecopy télécopie

21. telefax service service téléfax

22. toll-free calling service service libre appel

23. voice mail messagerie vocale

24. voice messaging messagerie vocale

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006546358, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.