Arrêté du 23 mars 1994 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er avril 1994.

TexteArrêté du 23 mars 1994
IdentifiantLEGIARTI000019707792
Texte parentLEGITEXT000005615558
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 23 mars 1994 (version du 1er avril 1994)Légifrance →

1. 1. Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales vétérinaires les directeurs des établissements suivants :

2. Ecole nationale vétérinaire d' Alfort ;

3. Ecole nationale vétérinaire de Lyon ;

4. Ecole nationale vétérinaire de Nantes ;

5. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse.

6. 2. Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales supérieures agronomiques et établissements assimilés les directeurs des établissements suivants :

7. Institut national agronomique Paris-Grignon ;

8. Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier ;

9. Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes ;

10. Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy.

11. 3. Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales d'application et de spécialisation et établissements assimilés les directeurs des établissements suivants :

12. Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;

13. Ecole nationale supérieure d'horticulture ;

14. Ecole nationale supérieure du paysage ;

15. Centre national d'études agronomiques des régions chaudes de Montpellier ;

16. Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon.

17. 4. Sont membres du collège des directeurs d'écoles nationales d'ingénieurs des travaux et établissements assimilés les directeurs des établissements suivants :

18. Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux ;

19. Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand ;

20. Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers ;

21. Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes ;

22. Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg ;

23. Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse ;

24. Institut national supérieur de formation agroalimentaire de Rennes.

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