Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 4 (1o) de l'arrêté du 28 janvier 1991 modifié susvisé est modifié comme suit: << ... (durée: vingt-cinq minutes, après une préparation de vingt-cinq minutes; coefficient 4)... >> (Le reste sans changement.)
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