Arrêté du 9 juin 1994 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 25 juin 1994.

TexteArrêté du 9 juin 1994

Rattachement

Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.

Annexes
Animaux sauvages ou domestiques des espèces suivantes ainsi que leurs semences ou embryons.

IdentifiantLEGIARTI000006618691

Texte parentLEGITEXT000005616060

Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 9 juin 1994 (version du 25 juin 1994)Légifrance →

1. Bovins.

2. Porcins.

3. Ovins.

4. Caprins.

5. Autres ruminants et suidés.

6. Equidés.

7. Volailles et oeufs à couver.

8. Autres oiseaux.

9. Lagomorphes et rongeurs.

10. Carnivores.

11. Primates non humains.

12. Animaux d'aquaculture.

13. Abeilles.

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