Arrêté du 16 août 1994 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 1er septembre 1994.

TexteArrêté du 16 août 1994
Rattachement
Annexe à l'arrêté du 16 août 1994 modifiant l'arrêté du 7 mars 1973 relatif aux commissions médicales départementales chargées d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs et fixant le programme de formation initiale et continue des médecins membres de ces commissions.
  1. Annexes
  2. Annexe à l'arrêté du 16 août 1994 modifiant l'arrêté du 7 mars 1973 relatif aux commissions médicales départementales chargées d'apprécier l'aptitude physique des candidats au permis de conduire et des conducteurs et fixant le programme de formation initiale et continue des médecins membres de ces commissions.
IdentifiantLEGIARTI000006885505
Texte parentLEGITEXT000005616435
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 16 août 1994 (version du 1er septembre 1994)Légifrance →

1. Formation initiale

2. (Trois jours)

3. Politique générale de sécurité routière et réglementation.

4. La responsabilité des médecins des commissions médicales dans le cadre de leur mission administrative.

5. Contrôle médical réglementaire :

6. Arrêté de 1973 :

7. Organisation des commissions médicales.

8. Arrêté de 1988 :

9. Affections cardio-vasculaires et conduite.

10. Vision et conduite.

11. O.R.L. et conduite.

12. Neuropsychiatrie et conduite.

13. Alcool et conduite.

14. Handicaps de l'appareil locomoteur et conduite.

15. Affections rénales, diabète et conduite.

16. Thèmes médicaux et sécurité routière :

17. Alcool.

18. Handicaps physiques.

19. Personnes âgées.

20. Vision.

21. Drogue, médicaments et vigilance.

22. Epilepsie et conduite automobile.

23. Médecine du travail des chauffeurs professionnels.

24. Formation continue

25. (Un jour)

26. Politique générale de sécurité routière et réglementation.

27. La responsabilité des médecins des commissions médicales dans le cadre de leur mission administrative.

28. Contrôle médical réglementaire :

29. Arrêté de 1973 :

30. Organisation des commissions médicales.

31. Annulation de permis de conduire. Visites médicales et psychotechniques.

32. Arrêté de 1988 : application :

33. Affections cardio-vasculaires et conduite.

34. Vision et conduite.

35. O.R.L. et conduite.

36. Neuropsychiatrie et conduite.

37. Alcool et conduite.

38. Handicaps de l'appareil locomoteur et conduite.

39. Affections rénales, diabète et conduite.

40. Thèmes médicaux et sécurité routière :

41. Alcool.

42. Handicaps physiques.

43. Personnes âgées.

44. Vision.

45. Drogue, médicaments et vigilance.

46. Epilepsie et conduite automobile.

47. Médecine du travail des chauffeurs professionnels.

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