Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'annexe I, d, de l'arrêté du 23 octobre 1992 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes: << d) Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants: << Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble; << Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes; << Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes; << Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers; << Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechnique de Besançon; << Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès; << Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai; << Ecole nationale des techniques industrielles et des mines d'Alès; << Ecole nationale des techniques industrielles et des mines de Douai; << Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen, et un diplôme de troisième cycle obtenu dans une spécialité mentionnée au b ci-dessus. >>