Arrêté du 8 décembre 1994 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 30 décembre 1994.

TexteArrêté du 8 décembre 1994

Rattachement

TITRE Ier : Fonctionnement du dépôt de sang.

Annexes
Dispositions devant figurer obligatoirement dans la convention portant création d'un ou plusieurs dépôts de sang dans un établissements de santé.
TITRE Ier : Fonctionnement du dépôt de sang.

IdentifiantLEGIARTI000006730384

Texte parentLEGITEXT000005617308

Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 8 décembre 1994 (version du 30 décembre 1994)Légifrance →

1. Article 2

2. Désignation de la personne responsable du dépôt de sang

3. Dépôt de produits sanguins labiles n° 1 :

4. Nom :

5. Qualité :

6. Remplaçant :

7. Dépôt de produits sanguins labiles n° 2 :

8. Nom :

9. Qualité :

10. Remplaçant :

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.