Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 décembre 1994 (version du 20 janvier 1995)Légifrance →
1. Traversée des passages rétrécis et des souterrains
2. (art. 6.07 du R.G.P.)
3. Sur la Saône, les traversées des souterrains de Saint-Albin et de Savoyeux, de la cuvette maçonnée de Soing, du pont de Mâcon par l'ancien chenal, des portes et écluses de garde doivent être effectuées avec la plus grande prudence en respectant la signalisation en place (feux bicolores, dispositif acoustique...).
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