Arrêté du 3 janvier 1995 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 28 janvier 1995 au 6 avril 1998.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 3 janvier 1995
IdentifiantLEGIARTI000006730651
Texte parentLEGITEXT000005617644
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 janvier 1995 (version du 28 janvier 1995)Légifrance →

1. Est homologué le règlement de l'Agence française du sang figurant en annexe 1 du présent arrêté relatif aux caractéristiques des produits sanguins labiles suivants :

2. - sang total autologue unité adulte ;

3. - sang total autologue unité enfant ;

4. - concentré de globules rouges autologue issu de sang total unité adulte ;

5. - concentré de globules rouges autologue issu d'aphérèse unité adulte ;

6. - concentré de globules rouges autologue issu de sang total unité enfant ;

7. - concentré de plaquettes d'aphérèse autologue ;

8. - plasma frais congelé autologue issu de sang total unité adulte ;

9. - plasma frais congelé autologue issu de sang total unité enfant ;

10. - plasma frais congelé autologue issu d'aphérèse unité adulte ;

11. - transformation des produits sanguins labiles autologues :

12. " addition d'une solution supplémentaire de conservation en phase liquide " ;

13. - transformation des produits sanguins labiles autologues " déleucocytation " ;

14. - transformation des produits sanguins labiles autologues " cryoconservation ".

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006730651, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.