Arrêté du 3 janvier 1995 · Article

Article Annexe 1

Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 3 janvier 1995, dont il fait partie, abrogé le 6 avril 1998. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.

TexteArrêté du 3 janvier 1995
RattachementI. - Dénomination.
IdentifiantLEGIARTI000006730666
Texte parentLEGITEXT000005617644
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 3 janvier 1995 (version du 28 janvier 1995)Légifrance →

1. Concentré de globules rouges autologue issu de sang total unité adulte, suivi des initiales de la solution anticoagulante et de conservation.

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