Arrêté du 1 février 1995 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1 février 1995
IdentifiantLEGIARTI000006730834
Texte parentLEGITEXT000005617775
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1 février 1995Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Le quatrième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: << Dans chaque zone géographique, le concours est unique pour toutes les disciplines d'internat. << Les épreuves se déroulent: << - pour la zone Nord: à Paris; << - pour la zone Sud: à Nantes et à Montpellier. << Les candidats de la zone Sud se répartissent de la manière suivante entre les deux centres d'épreuves: << - participent aux épreuves à Montpellier les candidats originaires des universités Aix-Marseille-II, Clermont-Ferrand-I, Grenoble-I, Lyon-I, Montpellier-I, Nice, Saint-Etienne et Toulouse-III; << - participent aux épreuves à Nantes les candidats originaires des universités d'Amiens, Angers, Besançon, Bordeaux-II, Brest, Caen, Dijon, Lille-II, Limoges, Nancy, Nantes, Paris-V, VI, VII, XI, XII et XIII, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Strasbourg-I, Tours et de la faculté libre de médecine de Lille. >>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006730834, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.