Arrêté · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté
IdentifiantLEGIARTI000006730895
Texte parentLEGITEXT000005617915
Référencearticle 2 de l'arrêtéLégifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - L'annexe I de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est complétée comme suit: Dans la discipline Médecine, est ajoutée après la spécialité intitulée << Médecine polyvalente gériatrique >> une spécialité intitulée: << Médecine polyvalente d'urgence >>.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006730895, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.