Arrêté du 17 février 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 4 mars 1995.

TexteArrêté du 17 février 1995

IdentifiantLEGIARTI000006446368

Texte parentLEGITEXT000005617940

Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 février 1995 (version du 4 mars 1995)Légifrance →

1. Une option Education physique et sportive est créée en classe de seconde et en classes de première et terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL, STT et Hôtellerie. Son horaire est fixé en annexe du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.