RattachementTITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie.
IdentifiantLEGIARTI000006446616
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 11 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 10 mars 1995)Légifrance →
1. Les horaires hebdomadaires des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 10 ci-dessus sont fixés respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.
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