Arrêté du 10 février 1995 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 10 mars 1995.

TexteArrêté du 10 février 1995
RattachementTITRE III : Filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre.
IdentifiantLEGIARTI000006446617
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 12 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 10 mars 1995)Légifrance →

1. L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) est fixé à l'annexe IV du présent arrêté.

Nota : Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006446617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.