RattachementTITRE V : Filière mathématique et technologie.
IdentifiantLEGIARTI000006446620
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 14 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 10 mars 1995)Légifrance →
1. L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années de mathématique et technologie (MT) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.
L'annexe VI est mofifiée par l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au JORF du 18 octobre 1995.
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