Article abrogé, en vigueur du 10 mars 1995 au 2 septembre 2004.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 10 février 1995
RattachementTITRE VI : Filière technologie et biologie.
IdentifiantLEGIARTI000006446622
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 16 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 10 mars 1995)Légifrance →
1. L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 15 ci-dessus est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.
Nota : NOTA : Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation.
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