RattachementTITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielle
IdentifiantLEGIARTI000038106919
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 16 bis de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 8 février 2019)Légifrance →
1. L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.
2. L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.
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