Arrêté du 10 février 1995 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 8 février 2021.

TexteArrêté du 10 février 1995
RattachementTITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.
IdentifiantLEGIARTI000043112596
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 8 février 2021)Légifrance →

1. Les classes de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I), de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) sont organisées en deux périodes.

2. La première période s'achève à la fin de la dix-huitième semaine de cours.

Nota : Conformément à l'article 9 de l'arrêté du 5 janvier 2021 (NOR : ESRS2035767A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année. Dans les îles Wallis-et-Futuna et en Nouvelle-Calédonie, ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021 pour les classes de première année, et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022 pour les classes de seconde année.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043112596, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.