RattachementTITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.
IdentifiantLEGIARTI000006446613
Texte parentLEGITEXT000005617990
Référencearticle 8 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 12 juin 1996)Légifrance →
1. Les horaires hebdomadaires des classes mentionnées aux articles 3 et 7 ci-dessus sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.
L'annexe VIII du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin 1996.
L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.
L'annexe I du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 20 août 1997 publié au JORF du 28 août 1997.
L'arrêté du 20 août 1997 et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 25 septembre 1997.
L'annexe I a été modifié par l'art. 1 à l'arrêté du 10 octobre 1997 publié au JORF du 18 octobre 1997 dont l'annexe est publiée au B.O. de l'éducation nationale en date du 6 novembre 1997.
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