Arrêté du 10 février 1995 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 10 mars 1995.

TexteArrêté du 10 février 1995

RattachementTITRE Ier : Filières mathématique et physique, mathématiques, physique, informatique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.

IdentifiantLEGIARTI000006446614

Texte parentLEGITEXT000005617990

Référencearticle 9 de l'arrêté du 10 février 1995 (version du 10 mars 1995)Légifrance →

1. L'organisation des études et les horaires hebdomadaires fixés aux titres Ier et VII du présent arrêté sont applicables aux classes mentionnées à l'article 7, affectées d'une étoile (*).

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