Arrêté du 27 février 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 mars 1995.

TexteArrêté du 27 février 1995

IdentifiantLEGIARTI000006731007

Texte parentLEGITEXT000005618099

Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 février 1995 (version du 23 mars 1995)Légifrance →

1. Sont approuvés les schémas d'organisation de la transfusion sanguine des régions Auvergne, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Limousin, Martinique, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire, Rhône-Alpes, annexés au présent arrêté (non reproduit)

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.