Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 juillet 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: << Art. 1er. - Le groupe supérieur des emplois d'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, comporte les emplois ouverts dans les départements suivants: Aisne, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Côtes-d'Armor, Finistère, Haute-Garonne, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire, Loire-Atlantique, Loiret, Maine-et-Loire, Marne, Meurthe-et-Moselle, Morbihan, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Savoie, Paris (1er degré), Paris (2e degré), Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Somme, Var, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise et Réunion. >>