Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er du décret du 26 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit: Après << Institut national polytechnique de Grenoble >>, ajouter la mention: << Ecole supérieure d'ingénieurs en systèmes industriels avancés Rhône-Alpes >>.
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.