Arrêté du 27 juin 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 21 avril 2021.

TexteArrêté du 27 juin 1995
IdentifiantLEGIARTI000043400547
Texte parentLEGITEXT000005619050
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juin 1995 (version du 21 avril 2021)Légifrance →

1. La nature des classes composant les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles est définie ainsi qu'il suit :

2. Classes de première année

3. Classe préparatoire de lettres.

4. Classe préparatoire de lettres et sciences sociales.

5. Classe préparatoire à l'Ecole nationale des chartes.

6. Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres).

7. Classes de seconde année

8. Classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure).

9. Classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Lyon).

10. Classe préparatoire de lettres et sciences sociales.

11. Classe préparatoire à l'Ecole nationale des chartes.

12. Classe préparatoire à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres).

Nota : Conformément à l’article 4 de l’arrêté du 29 mars 2021 (ESRS2105189A), ces dispositions prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour les classes de première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2022-2023 pour les classes de seconde année.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043400547, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.