1. Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études odontologiques sont organisés conformément aux dispositions des titres Ier et II de l'arrêté du 18 mars 1992 susvisé et de la section 1 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.
Arrêté du 20 septembre 1995 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 29 septembre 1995.
TexteArrêté du 20 septembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006731652
Texte parentLEGITEXT000005619524
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