Arrêté du 20 septembre 1995 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 29 septembre 1995.

TexteArrêté du 20 septembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006731655
Texte parentLEGITEXT000005619524
Référencearticle 3 de l'arrêté du 20 septembre 1995 (version du 29 septembre 1995)Légifrance →

1. Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines conformément aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.

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