Arrêté du 6 novembre 1995 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 novembre 1995

IdentifiantLEGIARTI000006731763

Texte parentLEGITEXT000005619895

Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 novembre 1995Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Il est inséré, dans la liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 23 mai 1985 susvisé, après: << Doctorat de troisième cycle >>, les mots suivants: << Habilitation à diriger des recherches; >>.

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