Arrêté du 6 novembre 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 novembre 1995.

TexteArrêté du 6 novembre 1995

IdentifiantLEGIARTI000006731766

Texte parentLEGITEXT000005619896

Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 novembre 1995 (version du 25 novembre 1995)Légifrance →

1. Il est inséré, dans la liste figurant au 2° de l'article 1er de l'arrêté du 26 janvier 1993 susvisé, après : endocrinologie et maladies métaboliques, les mots suivants :

2. - médecine physique et de réadaptation.

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