Arrêté du 6 décembre 1995 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 10 décembre 1995.

TexteArrêté du 6 décembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006886354
Texte parentLEGITEXT000005619944
Référencearticle 2 de l'arrêté du 6 décembre 1995 (version du 10 décembre 1995)Légifrance →

1. Le service autorisé consiste en un circuit desservant la Seine, de 7 heures à 19 heures, tous les jours du lundi au vendredi, avec les escales suivantes :

2. De Paris vers les Hauts-de-Seine, aller et retour :

3. Solferino, musée d'Orsay ;

4. Maison de la Radio ;

5. Boulogne Studios ;

6. Boulogne, au pont de Saint-Cloud ;

7. Suresnes, au pont de Suresnes aval ;

8. De Paris vers le Val-de-Marne, aller et retour :

9. Solferino, musée d'Orsay ;

10. Saint-Bernard, Institut du monde arabe, A.C. ;

11. Bobigny - parc de la Bergère en rive droite ;

12. Bondy - Noisy-le-Sec, au pont de Bondy en amont, rive gauche ;

13. Les Pavillons-sous-Bois, au pont de la Forêt, rive gauche.

14. Les bateaux stationneront à leur port d'attache lorsqu'ils ne seront pas en service. Ils ne pourront en aucun cas stationner aux escales au-delà du temps strictement nécessaire aux opérations d'embarquement et de débarquement des passagers.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006886354, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.