Arrêté du 6 décembre 1995 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 10 décembre 1995.

TexteArrêté du 6 décembre 1995

IdentifiantLEGIARTI000006886358

Texte parentLEGITEXT000005619944

Référencearticle 5 de l'arrêté du 6 décembre 1995 (version du 10 décembre 1995)Légifrance →

1. L'accostage aux escales devra se faire cap amont. Pour l'escale de l'Hôtel de Ville, une attention particulière devra être portée pour les manoeuvres d'évitage au débouché du bras Marie sur le chenal prioritaire à la navigation utilisant l'alternat.

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