1. Le département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines assure une mission de conseil ainsi que de contrôle scientifique et technique sur tous les chantiers archéologiques dans les milieux de sa compétence, notamment en matière de traitement du matériel et de la documentation recueillis. Il assure ou contribue à la formation des archéologues-plongeurs.
Arrêté du 4 janvier 1996 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 11 janvier 1996.
TexteArrêté du 4 janvier 1996
IdentifiantLEGIARTI000006869114
Texte parentLEGITEXT000005620135
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